Licenciés & Moniteurs Bénévoles
Individuelle Accident & Assistance
Licenciés & Moniteurs Bénévoles
Individuelle Accident & Assistance
La couverture des dommages corporels et l'assistance monde entier des licenciés FFESSM.
Les associations et les fédérations sportives sont tenues d'informer leurs adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer (Article L 321-4 du Code du Sport).
Pourquoi une Individuelle Accident et Assistance ?
Du seul fait de votre licence vous bénéficiez de la garantie "Responsabilité Civile", qui vous couvre contre les conséquences financières que vous pourriez être amené à subir, dans le cadre de la pratique des activités reconnues par la FFESSM, si vous causiez un dommage à AUTRUI et que vous en étiez reconnu responsable, ainsi que la garantie de protection juridique.
C’EST BEAUCOUP MAIS … CE N’EST PAS TOUT ! Si vous êtes victime d'un accident sans engagement de la responsabilité d'un tiers, vous n'êtes pas assuré dans le cadre du contrat "Responsabilité Civile" tel que défini ci-dessus … mais vous pouvez l'être … tout est possible, mais rien n'est fait sans votre demande.
Du seul fait de votre licence vous bénéficiez de la garantie "Responsabilité Civile", qui vous couvre contre les conséquences financières que vous pourriez être amené à subir, dans le cadre de la pratique des activités reconnues par la FFESSM, si vous causiez un dommage à AUTRUI et que vous en étiez reconnu responsable, ainsi que la garantie de protection juridique.
C’EST BEAUCOUP MAIS … CE N’EST PAS TOUT ! Si vous êtes victime d'un accident sans engagement de la responsabilité d'un tiers, vous n'êtes pas assuré dans le cadre du contrat "Responsabilité Civile" tel que défini ci-dessus … mais vous pouvez l'être … tout est possible, mais rien n'est fait sans votre demande.
LES ACTIVITÉS GARANTIES
Toutes les activités reconnues par les statuts et règlement de la FFESSM : activités sportives, ainsi que les activités non sportives autorisées par un organe représentant la FFESSM (réunions, lotos, bals, repas...). Les garanties restent acquises même quand les activités assurées sont pratiquées en dehors du contrôle et de la surveillance d’un organisme fédéral, en ce qui concerne les pratiquants affiliés. De plus, les garanties jouent lors des déplacements effectués, par les assurés pour se rendre aux lieux des activités pratiquées, ou pour en revenir, par un itinéraire normal (par référence aux dispositions de l’article L 411-2 du Code de la Sécurité Sociale).
INDIVIDUELLE ACCIDENT ET ASSISTANCE
4 formules de garanties possible : Loisir 1, Losir 2 et Loisir 3, Piscine. Nous vous proposons une couverture d’assurance contre les risques corporels et d’assistance avec des montants assurés différents selon vos besoins et vos souhaits.
Ces garanties d’assurances et d’assistance avec prise en charge des frais de caisson hyperbare vous sont acquises dans le monde entier.
ANNULATION ET INTERRUPTION DE VOYAGES DE PLONGEE :
L'option Voyages Plongée.
3 formules de garanties possibles : Loisir 1 Top, Losir 2 Top et Loisir 3 Top.
Vous avez programmé un voyage ou un séjour plongée et vous êtes contraints d’annuler votre déplacement à la suite d’un évènement garanti.
Vous êtes en séjour de plongée et vous êtes obligés de l’interrompre à la suite d’un événement garanti.
Vos bagages sont perdus ou volés.
Ces garanties d’assurances et d’assistance avec prise en charge des frais de caisson hyperbare vous sont acquises dans le monde entier.
ANNULATION ET INTERRUPTION DE VOYAGES DE PLONGEE :
L'option Voyages Plongée.
3 formules de garanties possibles : Loisir 1 Top, Losir 2 Top et Loisir 3 Top.
Vous avez programmé un voyage ou un séjour plongée et vous êtes contraints d’annuler votre déplacement à la suite d’un évènement garanti.
Vous êtes en séjour de plongée et vous êtes obligés de l’interrompre à la suite d’un événement garanti.
Vos bagages sont perdus ou volés.
BRIS DE MATERIEL
A partir de la formule Pro 1, nous assurons le bris accidentel ou la destruction soudaine et accidentelle de votre matériel : chute, choc, contacts avec des fumées, incendie, explosions.
Pour une couverture plus complète (vol, perte, ...) de votre matériel, optez pour le contrat Tous Risques Matériel en tous lieux.
Pour une couverture plus complète (vol, perte, ...) de votre matériel, optez pour le contrat Tous Risques Matériel en tous lieux.
POUR PLUS D'INFORMATIONS
Consultez la notice Individuelle Accident & Assistance disponible dans la rubrique Documents de votre Espace Client.
Page non contractuelle.