• une simplification de vos démarches administratives,
• un panel de réponses sur-mesure, adapté à vos activités.
Hors conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à votre association en raison des dommages survenus du fait de l’exercice des activités FFESSM (Code du Sport) puisque cette garantie relève du contrat de Responsabilité civile fédérale dont vous bénéficiez automatiquement par ailleurs.
UNE COUVERTURE RC ACTIvités annexes
Votre association propose des activités connexes hors périmètre FFESSM ? Complétez votre couverture en les déclarant par extension à votre Multirisque.
Exemple : mon club anime des séances d’aquagym, je déclare cette activité et bénéficie d’une couverture RC sans avoir besoin de souscrire un contrat supplémentaire.
UNE COUVERTURE RC ACTIvités annexes
Votre association propose des activités connexes hors périmètre FFESSM ? Complétez votre couverture en les déclarant par extension à votre Multirisque.
Exemple : mon club anime des séances d’aquagym, je déclare cette activité et bénéficie d’une couverture RC sans avoir besoin de souscrire un contrat supplémentaire.
RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS ET MANDATAIRES SOCIAUX :
En cas de recherche de votre responsabilité personnelle, vous ne pourrez faire intervenir ni le contrat d’assurance Responsabilité Civile Fédérale, ni votre contrat d’assurance en Responsabilité Civile Familiale.
Une couverture personnelle du dirigeant
La Multirisque Association couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile personnelle que le dirigeant peut encourir à l’égard des tiers,
en raison des dommages immatériels non consécutifs résultant de fautes commises exclusivement dans l’exercice de ses fonctions ou de mandataire de l’association et sanctionnées.
Sont pris en charge les frais de défense engagés par suite de toute réclamation formulée contre l’assuré pendant la période de validité du contrat, imputable à toute faute commise dans l’exercice de ses fonctions.
Une couverture personnelle du dirigeant
La Multirisque Association couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile personnelle que le dirigeant peut encourir à l’égard des tiers,
en raison des dommages immatériels non consécutifs résultant de fautes commises exclusivement dans l’exercice de ses fonctions ou de mandataire de l’association et sanctionnées.
Sont pris en charge les frais de défense engagés par suite de toute réclamation formulée contre l’assuré pendant la période de validité du contrat, imputable à toute faute commise dans l’exercice de ses fonctions.
PROTECTION JURIDIQUE DES ASSOCIATIONS :
En complément des garanties du contrat de Protection Juridique Fédérale
La multirisque Association vous accompagne sur les postes suivants : Défense Pénale et Recours suite à Accident, Garantie pénale des Administrateurs, conséquences des contrôles administratifs, litiges avec vos fournisseurs, bail du local associatif, dommages à vos biens muebles, atteintes au patrimoine immobilier associatif.
Protection Juridique Annulation
Lorsque la garantie « Annulation de manifestations » est souscrite, nous intervenons dans vos différends avec les Collectivités territoriales.
Protection Juridique Annulation
Lorsque la garantie « Annulation de manifestations » est souscrite, nous intervenons dans vos différends avec les Collectivités territoriales.
LOCAUX* :
Incendie, évènement climatique, bris de glace… De nombreux risques peuvent menacer votre activité associative.
Exemples :
• Pour un Club, la destruction de son matériel nécessite son remplacement rapide
• Un incendie du local peut avoir de lourdes conséquences.
Lors de l’établissement de votre contrat Multirisque Association, il est important d’évoquer vos besoins
spécifiques avec nous, afin de souscrire les garanties les plus adaptées. Grâce à un travail préalable avec la
FFESSM, les besoins spécifiques de votre activité ont été appréhendés. Cependant, il reste tout à fait possible
d’adapter certains points si besoin.
Que vous soyez occupants à titre gratuit, locataires ou propriétaires.
Garanties de base
– Incendie et événements assimilés
– Catastrophes naturelles
– Événements climatiques
– Attentat ou acte de terrorisme
– Responsabilité en tant qu’occupant
– Protection juridique Immobilière
Garanties de base
– Incendie et événements assimilés
– Catastrophes naturelles
– Événements climatiques
– Attentat ou acte de terrorisme
– Responsabilité en tant qu’occupant
– Protection juridique Immobilière
GARANTIES OPTIONNELLES
– Contenu des congélateurs et chambres froides
– Dégâts des eaux
– Vol – vandalisme : détériorations immobilières (si vous êtes propriétaire ou occupant agissant pour le compte du propriétaire)
– Vol – vandalisme : dommages mobiliers
– Bris des glaces
– Garantie des matériels : dommages électriques et bris
– Événements imprévus
– Frais supplémentaires d’exploitation
– Espèces, fonds et valeurs en meuble
– Manipulation et transport de fonds et valeurs
– Biens et effets personnels
…
TOUS RISQUES MATERIEL EN TOUS LIEUX* :
Votre matériel couvert dans le monde entier contre le bris, la détérioration ou destruction résultant d’un événement accidentel.
Matériel assurable
Le matériel assurable est composé exclusivement du matériel de plongée et du matériel vidéo et photographique subaquatique indiqués ci-dessous.
– Le matériel de plongée : masques et tubas, vêtements de plongée, détendeurs, stabs, bouteilles et compresseurs, recycleurs.
– Les instruments : montres étanches, manomètres, compas, profondimètres, tables de plongée, ordinateurs de plongée,
– L’éclairage de plongée (hors photo/vidéo),
– Les accessoires : couteaux, fusils, cibles, ceintures…,
– La bagagerie (hors photo/vidéo),
– Le matériel vidéo et photographique : les caméscopes ou boîtiers nus, les caméscopes ou boîtiers avec un objectif, les caissons et sacs étanches, les objectifs, les optiques, bonnettes, dômes, lentilles, les éclairages (flash, torche, phare, spot), les bras et supports d’éclairage, les sacs ou valises photo/vidéo, les petits accessoires : carte SD, câbles, accu, filtres, bagues, platines, les kits comportant plusieurs matériels photo/vidéo décrits ci- dessus mais ne comportant pas de facture détaillée par matériel car vendus non séparément.
– Le matériel bureautique et d’exposition : matériels de sonorisation, vidéoprojecteur, télévision, micro-ordinateur, imprimantes, panneaux lumineux, stands, matériels stand, mobilier de bureau.
Matériel assurable
Le matériel assurable est composé exclusivement du matériel de plongée et du matériel vidéo et photographique subaquatique indiqués ci-dessous.
– Le matériel de plongée : masques et tubas, vêtements de plongée, détendeurs, stabs, bouteilles et compresseurs, recycleurs.
– Les instruments : montres étanches, manomètres, compas, profondimètres, tables de plongée, ordinateurs de plongée,
– L’éclairage de plongée (hors photo/vidéo),
– Les accessoires : couteaux, fusils, cibles, ceintures…,
– La bagagerie (hors photo/vidéo),
– Le matériel vidéo et photographique : les caméscopes ou boîtiers nus, les caméscopes ou boîtiers avec un objectif, les caissons et sacs étanches, les objectifs, les optiques, bonnettes, dômes, lentilles, les éclairages (flash, torche, phare, spot), les bras et supports d’éclairage, les sacs ou valises photo/vidéo, les petits accessoires : carte SD, câbles, accu, filtres, bagues, platines, les kits comportant plusieurs matériels photo/vidéo décrits ci- dessus mais ne comportant pas de facture détaillée par matériel car vendus non séparément.
– Le matériel bureautique et d’exposition : matériels de sonorisation, vidéoprojecteur, télévision, micro-ordinateur, imprimantes, panneaux lumineux, stands, matériels stand, mobilier de bureau.
Franchise et vétusté
Franchise : 10% du dommage avec un minimum de 150 euro(s).
Vétusté :
– Pour le matériel de moins de 1 an : remboursement sur la base de la facture d’achat en valeur à neuf.
– Pour le matériel de plus d’un an et de moins de cinq ans : application d’un taux de vétusté de 5 % par an.
– Pour le matériel de plus de cinq ans : application d’un taux de vétusté de 10 % par an.
– Il est précisé que le matériel ré-éprouvé est à considérer comme du matériel neuf l’année de cette révision.
* Réservé aux Clubs et Comités établis en France Métropolitaine